Propriété du site web
Le présent site web est la propriété exclusive de « La Chatterie du Jardin d'Auria » ci-après dénommé l'éditeur :
La Chatterie du Jardin d'Auria5 rue du Moulin de la Croix
85370
Mouzeuil St Martin
Vendée
Tél. : 02 51 28 71 07
SIRET n°418 829 149 00024
Affixe enregistrée auprès du LOOF n°12964
Certificat de capacité n°85-075
Edité par La Chatterie du Jardin d'Auria.
Réalisé par Charles Sacquepey.
Hébergé en France.
Conforme aux standards de qualité du W3C
Droits et devoirs de l'utilisateur
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent (données personnelles, à savoir adresse email et nom fournis lors de l'envoi d'email via le formulaire de contact). Vous pouvez exercer ce droit en nous adressant un courrier (fournir l'adresse email et le nom utlisé, signez votre demande).
Utilisation des données du site
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'éditeur.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l'éditeur est producteur.
Pour toute autre information n'hesitez pas à nous contacter.